https://faq.granite.host/ Questions fréquemment posées au sujet des outils contenus dans le système d'information souverain en un clic, Granite. fr SPIP - www.spip.net https://faq.granite.host/local/cache-vignettes/L144xH110/logo_granite_fblanc_300x230-54dc1.png?1665249174 https://faq.granite.host/ 110 144 https://faq.granite.host/Mentions-legales https://faq.granite.host/Mentions-legales 2023-08-01T15:53:00Z text/html fr <p>Notice légale <br class='autobr' /> Bienvenue sur notre site web ! Nous vous invitons également à nous suivre sur nos réseaux sociaux. <br class='autobr' /> Comme la loi nous l'impose voici nos mentions légales et un ensemble de règles qui fixent les conditions d'utilisation de notre site web et de notre espace sur les réseaux sociaux. En utilisant notre site ou nos espaces numériques, vous êtes réputés avoir pris connaissance et acceptez les termes de la présente notice légale. <br class='autobr' /> La notion de « site » doit être entendue de (…)</p> - <a href="https://faq.granite.host/-A-propos-" rel="directory">A propos</a> <div class='rss_texte'><h2 class="spip">Notice légale</h2><h2 class="spip">Bienvenue sur notre site web !</h2> <p>Nous vous invitons également à nous suivre sur nos réseaux sociaux.</p> <p>Comme la loi nous l'impose voici nos mentions légales et un ensemble de règles qui fixent les conditions d'utilisation de notre site web et de notre espace sur les réseaux sociaux. En utilisant notre site ou nos espaces numériques, vous êtes réputés avoir pris connaissance et acceptez les termes de la présente notice légale.</p> <p>La notion de « site » doit être entendue de manière large. Elle couvre en effet l'ensemble de notre présence sur internet, et ce quel que soit sa forme (site web, portail, plateforme, réseaux sociaux, etc.).</p> <h2 class="spip">Editeur du site</h2> <p>Le site (ci-après « nous ») est édité par Granite société par actions simplifiée. <br class='autobr' /> Raison sociale : Granite<br class='autobr' /> Adresse : 86, rue de Rivoli, 75004 Paris<br class='autobr' /> Adresse e-mail : <a href="mailto:contact_arobase_granite.host" class="spip_mail">mailto:contact_arobase_granite.host</a><br class='autobr' /> RCS Paris<br class='autobr' /> SIREN : 978 857 423<br class='autobr' /> SIRET : 978 857 423 00013<br class='autobr' /> Répertoire des métiers (APE) : 6202A.<br class='autobr' /> N° de TVA intercommunautaire : FR04978857423.<br class='autobr' /> Capital social : 60 000 euros<br class='autobr' /> Directeur de la publication : Gregory Fabre, en qualité de responsable légal.</p> <h2 class="spip">Hébergeur</h2> <p>OCTOPUCE SARL - 25 rue Popincourt 75011 PARIS – +33(0)972442915<br class='autobr' /> Concernant nos réseaux sociaux, se référer aux hébergeurs desdits réseaux.</p> <h2 class="spip">Accès et service</h2> <p>L'accès à notre site est libre, nous nous engageons à mettre en œuvre tous les moyens à notre disposition pour assurer la fiabilité du site et de ses contenus.<br class='autobr' /> Néanmoins, nous n'accordons aucune garantie quant à l'accès au site, et nous nous réservons le droit de modifier le site ainsi que ses contenus sans aucun préavis, notre responsabilité ne pouvant être engagée au motif d'une suspension ou d'une modification du site et de ses contenus.<br class='autobr' /> Nous attirons votre attention sur les écarts possibles entre notre site web accessible via ordinateur et la version accessible sur tablette ou mobile.</p> <h2 class="spip">Conditions d'utilisations</h2> <p>Nous déclinons toute responsabilité sur l'utilisation du site et de ses contenus, et nous ne saurions être tenus responsables en cas d'erreur, d'interruption, de dysfonctionnement, de perte de données, de saturation du réseau internet, de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication, ou de tout autre évènement impactant ou résultant de l'utilisation du présent site.<br class='autobr' /> Vous vous interdisez tout acte de nature à altérer ou perturber, de quelque manière que ce soit, le fonctionnement normal du site. 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